MENTIONS LÉGALES

OBJET

Store.Caramel-cartoons.com est un site de vente en ligne de produits dérivés représentant le personnage de BD Caramel, créé et dessiné par Patrice MARSAUDON.
Le présent site est édité par Patrice MARSAUDON, dont les coordonnées sont les suivantes :

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PUBLICATIONS

Monsieur Patrice MARSAUDON est responsable et propriétaire du contenu de ce site de vente en ligne.
Vous pouvez signaler tout contenu inadapté ou illégal aux adresses suivantes :

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Attention, il ne sera répondu à cette adresse-mail à aucune question relative aux produits et services proposés à la vente sur le site, au suivi du traitement de votre commande ou aux demandes relatives au SAV de ces produits. Merci de vous rapporter aux CGV pour ce genre de questions.

Pour toute information ou conseil, vous pouvez nous contacter sur notre ligne au :emaildu lundi au vendredi de 10h-12h et de 14h-17h.

 

CONCEPTION DU SITE

Ce site de vente en ligne a été réalisé avec le logiciel WordPress par Patrice MARSAUDON et Joseph LAMBERT.

 

HEBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par Monsieur Joseph LAMBERT sur le site « Le Cheval Rouge » dont l’adresse est :

▫  47 allée du Moura

▫  64200 Biarritz

▫  SIREN : 821 656 329

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure du site ainsi que l’ensemble de son contenu sont la propriété exclusive de Patrice MARSAUDON et sont protégés par la législation française en vigueur, notamment en matière de propriété intellectuelle et de droit d’auteur.

Tous les droits de reproduction du contenu de ce site sont exclusivement détenus par Patrice MARSAUDON. Il est donc strictement interdit d’exploiter et reproduire son contenu y compris à des fins personnelles sans l’accord préalable de Patrice MARSAUDON. Agir à l’encontre de ce principe constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Ce site de vente traite les données individuelles du client conformément à la loi applicable et aux dispositions de la Politique de Confidentialité. Les données personnelles (telles que le nom, l’adresse e-mail, l’adresse postale, les données de paiement), fournies pour la commande de produits sont utilisées dans cet unique but. Le client a le droit de modifier des données inexactes et de supprimer ses données personnelles. Il a également le droit, sur demande, de recevoir gratuitement des renseignements sur les données individuelles le concernant enregistrées par ce site de vente.