MENTIONS

LÉGALES

Éditeur

▫ Édition et direction de Store.Caramel-cartoons.com : Patrice Marsaudon
▫ Statut : EI – SIRET : 382 929 883 00041 – Non assujetti à la TVA (art. 293 B du CGI).
▫ Adresse postale : 770 rte de Saint Michel – 6650 Saint Morillon
▫ Téléphone : (+33)615 248 717
▫ E-mail : contact@store.Caramel-cartoons.com

Hébergeur

Le site est hébergé par OVH – Groupe
▫ Adresse postale : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
▫ Téléphone :
▫ E-mail :

Accès au site

Nous nous efforçons de maintenir notre site web accessible en permanence, cependant, nous ne pouvons garantir que le site sera toujours disponible sans interruption. Nous nous réservons le droit de suspendre, de modifier ou de résilier temporairement l’accès au site pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison.
Bien que nous nous engagions à prendre toutes les mesures nécessaires pour minimiser les interruptions et à informer nos utilisateurs de toute maintenance planifiée susceptible d’entraîner une indisponibilité du site, nous déclinons toute responsabilité en cas d’indisponibilité temporaire du site ou d’interruption de service.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (structure, textes, images, photos, dessins, etc.) sont la propriété exclusive de Patrice MARSAUDON, ils sont protégés, et relèvent de la législation française sur le droit d’auteur et le la propriété intellectuelle, conformément à l’article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite et peut faire l’objet de poursuites judiciaires.

Collecte de données personnelles

Nous collectons et traitons les données personnelles des visiteurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française sur la protection des données. Les données collectées (nom, adresse e-mail, adresse postale, adresse de livraison, etc… ), sont collectées dans le but de traiter les commandes, répondre aux demandes de renseignements, faciliter les transactions, personnaliser l’expérience utilisateur, etc. Pour en savoir plus, veuillez consulter la page : POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez du droit d’accès, de rectification, de limitation, et de suppression de vos données personnelles. Si vous souhaitez exercer l’un de ces droits ou avoir des informations supplémentaires sur la manière dont nous collectons et utilisons vos données personnelles, veuillez nous contacter à : contact@store.Caramel-cartoons.com.

Cookies

Ce site utilise des cookies conformément à l’article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Lorsque vous accédez à notre site web, une bannière de cookies s’affiche pour vous permettre de choisir vos préférences en matière de cookies. Vous avez la possibilité de cliquer sur « Accepter », « Refuser », ou « Gérer mes cookies » pour personnaliser vos préférences de cookies.
Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience de navigation, analyser les statistiques du site, personnaliser le contenu, etc. Pour en savoir plus sur notre utilisation des cookies et sur la manière dont vous pouvez gérer vos préférences, veuillez consulter la page : POLITIQUE DE COOKIES

Liens Hypertextes

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web ou ressources sur Internet. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Nous n’avalisons ni ne contrôlons le contenu de ces sites tiers. Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu, à la précision et à la légalité des informations présentes sur ces sites tiers. L’utilisation de ces liens est de la seule responsabilité de l’utilisateur.

Conditions générales de vente

Pour consulter nos Conditions Générales de Vente (CGV) conformément à l’article L.441-6 du Code de commerce, veuillez consulter la page : Page CGV .

0
    0
    Votre panier
    Votre panier est vide